Mentions légales

Mentions Légales – L’Atelier Petit Monstre

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• Propriétaire :

L’Atelier Petit Monstre

rue du professeur devaux 33800

Email : latelierpetitmonstre@gmail.com

N° SIRET : [95402487300018]

TVA intra-communautaire : [Numéro TVA]

• Responsable de la publication :

Email : latelierpetitmonstre@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique ou morale.

• Hébergeur du site :

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse de l’hébergeur]

[Téléphone de l’hébergeur]

2. Propriété Intellectuelle

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7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort des tribunaux de Bordeaux, sauf disposition légale contraire.

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• Le nom et les coordonnées de l’hébergeur du site internet.