Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente – L’Atelier Petit Monstre

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées par L’Atelier Petit Monstre via le site www.latelierpetitmonstre.net pour des livraisons en France et dans les pays de l’Union Européenne. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Produits

Les produits vendus sont décrits avec la plus grande précision possible. Si des erreurs ou omissions apparaissent dans ces descriptions, L’Atelier Petit Monstre ne pourra être tenu responsable. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Atelier Petit Monstre se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont ajoutés au prix des produits et sont précisés lors de la validation de la commande.

4. Commande

La validation de la commande constitue une acceptation des présentes CGV. Un email de confirmation est envoyé au client à l’adresse fournie lors de la commande. L’Atelier Petit Monstre se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige relatif au paiement ou à la disponibilité des stocks.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande via les moyens de paiement proposés (carte bancaire, PayPal, etc.). Le montant total dû (produits + frais de livraison) doit être réglé avant l’expédition des produits. En cas de problème de paiement, la commande sera annulée.

6. Livraison

Les produits sont livrés en France et dans l’Union Européenne selon les modalités définies dans la Politique d’Expédition. Les délais de livraison indiqués sont des estimations et peuvent varier. L’Atelier Petit Monstre ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur. En cas d’adresse de livraison incorrecte fournie par le client, les frais de réexpédition seront à sa charge.

7. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit. Cependant, L’Atelier Petit Monstre offre un délai supplémentaire, soit 15 jours. Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par email à latelierpetitmonstre@gmail.com. Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné.

8. Retour et Remboursement

Les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront pas remboursés. Si le retour est conforme, L’Atelier Petit Monstre remboursera le montant de la commande hors frais de livraison. En cas de produit défectueux ou non conforme, les frais de retour seront pris en charge par L’Atelier Petit Monstre.

9. Responsabilité

L’Atelier Petit Monstre ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus. La responsabilité de L’Atelier Petit Monstre est limitée au montant de la commande. En cas de litige, L’Atelier Petit Monstre fera de son mieux pour trouver une solution amiable.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de L’Atelier Petit Monstre ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.

11. Protection des Données Personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de la commande. Elles ne sont ni vendues, ni partagées avec des tiers. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en nous contactant à latelierpetitmonstre@gmail.com.

12. Loi Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents du ressort de Bordeaux.